Procès-verbaux & délibérations
Retrouvez ici les délibérations et procès-verbaux du Comité Syndical du Pôle (assemblée plénière et bureau), ainsi que les comptes rendus des Conférences des Maires annuelles et du Conseil de Développement Territorial (assemblée plénière et bureau).
Pour les actes datant de plus de deux mois, pensez à cocher la case « Archivé » dans le volet de navigation, à gauche.
Depuis le 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions s’appliquent en matière de publicité des actes des collectivités.
Aussi, pour l’organe délibérant qu’est le CSP, le compte-rendu des séances est supprimé, au profit du procès-verbal. De plus, la liste des délibérations examinées pendant les séances est à votre disposition, dans l’attente de la validation du procès-verbal qui intervient à la séance suivante.