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Procès-verbaux & délibérations
Retrouvez ici les délibérations et procès-verbaux du Comité Syndical du Pôle (assemblée plénière et bureau), ainsi que du Conseil de Développement Territorial (assemblée plénière et bureau).
Depuis le 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions s’appliquent en matière de publicité des actes des collectivités.
Aussi, pour l’organe délibérant qu’est le CSP, le compte-rendu des séances est supprimé, au profit du procès-verbal. De plus, la liste des délibérations examinées pendant les séances est à votre disposition, dans l’attente de la validation du procès-verbal qui intervient à la séance suivante.
COMPTES-RENDUS ET PROCÈS-VERBAUX 2023
Comité Syndical du Pôle
Liste des délibérations examinées – mise en ligne : 12 janvier 2024
Procès-verbal – en attente de validation
Liste des délibérations examinées – mise en ligne : 4 décembre 2023
Procès-verbal – mise en ligne : 12 janvier 2024
Liste des délibérations examinées – mise en ligne : 17 octobre 2023
Procès-verbal – mise en ligne : 4 décembre 2023
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Bureau Syndical
Liste des délibérations examinées – mise en ligne : 19 décembre 2023
Procès-verbal – en attente de validation
Liste des délibérations examinées – mise en ligne : 17 octobre 2023
Procès-verbal – mise en ligne : 19 décembre 2023
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Débat d’orientation budgétaire 2023 du 21 mars 2023
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Conférence des Maires du 11 février 2023
Support de présentation, Compte-rendu
Conseil de Développement Territorial
Comptes-rendus du CDT
Élections membres 20-22 février 2023
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Comptes-rendus du Bureau du CDT
COMPTES-RENDUS ET PROCÈS-VERBAUX 2022
Comité Syndical du Pôle
Liste des délibérations examinées par le CSP
26 juillet, 11 octobre, 5 décembre, 20 décembre
Délibérations examinées par le CSP
26 juillet, 11 octobre, 5 décembre
Procès-verbaux du CSP
3 février, 10 mars, 14 avril, 29 avril, 26 juillet, 11 octobre, 5 décembre, 20 décembre
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Liste des délibérations examinées par le Bureau du CSP
7 juillet, 11 octobre, 5 décembre, 20 décembre
Délibérations examinées par le Bureau du CSP
26 janvier, 17 février, 7 avril, 9 juin, 7 juillet, 11 octobre, 5 décembre, 20 décembre
Procès-verbaux du Bureau du CSP
26 janvier, 17 février, 7 avril, 9 juin, 7 juillet, 11 octobre, 5 décembre, 20 décembre
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Conférence des Maires du 12 mai 2022 (sur 2020 et 2021)
Conseil de Développement Territorial
Comptes-rendus du CDT
28 mars, 12 avril, 24 mai, 4 juillet, 13 décembre
Comptes-rendus du bureau du CDT
COMPTES-RENDUS 2021
Comité Syndical du Pôle
Comptes-rendus du CSP
6 avril, 8 juin, 14 septembre, 18 novembre, 22 décembre
Comptes-rendus du bureau du CSP
10 mai, 25 mai, 7 septembre, 10 novembre, 15 décembre
Conseil de Développement Territorial
Comptes-rendus du CDT
12 mai, 14 décembre
COMPTES-RENDUS 2020
Comité Syndical du Pôle
Comptes-rendus du CSP
27 janvier, 5 mars, 6 juillet, 24 septembre, 13 octobre, 17 décembre
Comptes-rendus du bureau du CSP
11 décembre
Conseil de Développement Territorial
Comptes-rendus du CDT
10 février, 15 juin, 21 septembre
Comptes-rendus du bureau du CDT
28 février
COMPTES-RENDUS 2019
Comité Syndical du Pôle
Comptes-rendus du CSP
23 janvier, 11 avril, 12 juin, 5 août, 15 octobre, 18 décembre
Comptes-rendus du bureau du CSP
2 décembre
Conférence des Maires 2019 (PPT)
Conférence des Maires 2019 (livrable)
Conseil de Développement Territorial
Comptes-rendus du CDT
29 janvier, 19 mars, 28 mai, 1 octobre, 10 décembre
Comptes-rendus du bureau du CDT
29 janvier
COMPTES-RENDUS 2018
Comité Syndical du Pôle
Comptes-rendus du CSP
10 avril, 12 juillet, 27 septembre, 5 décembre
Comptes-rendus du bureau du CSP
Conseil de Développement Territorial
Comptes-rendus du CDT
6 mars, 22 mai, 25 septembre, 6 novembre
Comptes-rendus du bureau du CDT
COMPTES-RENDUS 2017
Comité Syndical du Pôle
Comptes-rendus du CSP
2 janvier, 16 février, 18 avril, 7 juin, 12 juillet, 9 novembre, 18 décembre
Comptes-rendus du bureau du CSP
Conseil de Développement Territorial
Comptes-rendus du CDT
21 février, 4 avril, 23 mai, 28 septembre
Comptes-rendus du bureau du CDT