Procès-verbaux

Retrouvez ici les délibérations et procès-verbaux du Comité Syndical du Pôle (assemblée plénière et bureau), ainsi que du Conseil de Développement Territorial (assemblée plénière et bureau).

PROCÈS-VERBAUX 2022

Depuis la loi du 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions s’appliquent en matière de publicité des actes des collectivités.
Aussi, pour l’organe délibérant qu’est le CSP, le compte-rendu des séances est supprimé, au profit du procès-verbal. De plus, la liste des délibérations examinées pendant les séances est à votre disposition, dans l’attente de la validation du procès-verbal qui intervient à la séance suivante.

Comité Syndical du Pôle

Délibérations examinées par le CSP
26 juillet

Procès-verbaux du CSP
En attente de validation : 26 juillet

Délibérations examinées par le bureau du CSP
7 juillet

Procès-verbaux du bureau du CSP
En attente de validation : 7 juillet

Conseil de Développement Territorial

Comptes-rendus du CDT
28 mars, 12 avril, 24 mai, 4 juillet

Comptes-rendus du bureau du CDT

COMPTES-RENDUS 2022

Comité Syndical du Pôle

Comptes-rendus du CSP
3 février, 10 mars, 14 avril, 29 avril

Comptes-rendus du bureau du CSP
26 janvier, 17 février, 7 avril, 9 juin

Conférence des Maires du 12 mai 2022 (sur 2020 et 2021)
Compte-rendu, Diaporama de présentation, Livrable

Conseil de Développement Territorial

Comptes-rendus du CDT

Comptes-rendus du bureau du CDT

Années précédentes

COMPTES-RENDUS 2021

Comité Syndical du Pôle

Comptes-rendus du CSP
6 avril, 8 juin, 14 septembre, 18 novembre, 22 décembre

Comptes-rendus du bureau du CSP
10 mai, 25 mai, 7 septembre, 10 novembre, 15 décembre

Conseil de Développement Territorial

Comptes-rendus du CDT
12 mai, 14 décembre

Comptes-rendus du bureau du CDT
26 mars, 23 juin

COMPTES-RENDUS 2020

Comité Syndical du Pôle

Comptes-rendus du CSP
27 janvier, 5 mars, 6 juillet, 24 septembre, 13 octobre, 17 décembre

Comptes-rendus du bureau du CSP
11 décembre

Conseil de Développement Territorial

Comptes-rendus du CDT
10 février, 15 juin, 21 septembre

Comptes-rendus du bureau du CDT
28 février

Assises des Associations 2020

COMPTES-RENDUS 2019

Conseil de Développement Territorial

Comptes-rendus du CDT
29 janvier, 19 mars, 28 mai, 1 octobre, 10 décembre

Comptes-rendus du bureau du CDT
29 janvier

Assises des Associations 2019

COMPTES-RENDUS 2018

Comité Syndical du Pôle

Comptes-rendus du CSP
10 avril, 12 juillet, 27 septembre, 5 décembre

Comptes-rendus du bureau du CSP

Conférence des Maires 2018

Conseil de Développement Territorial

Comptes-rendus du CDT
6 mars, 22 mai, 25 septembre, 6 novembre

Comptes-rendus du bureau du CDT

Assises des Associations 2018

COMPTES-RENDUS 2017

Comité Syndical du Pôle

Comptes-rendus du CSP
2 janvier, 16 février, 18 avril, 7 juin, 12 juillet, 9 novembre, 18 décembre

Comptes-rendus du bureau du CSP

Conférence des Maires 2017

Conseil de Développement Territorial

Comptes-rendus du CDT
21 février, 4 avril, 23 mai, 28 septembre

Comptes-rendus du bureau du CDT

Assises des Associations 2017