Procès-verbaux & délibérations
Retrouvez ici les délibérations et procès-verbaux du Comité Syndical du Pôle (assemblée plénière et bureau), ainsi que du Conseil de Développement Territorial (assemblée plénière et bureau).
Depuis le 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions s’appliquent en matière de publicité des actes des collectivités.
Aussi, pour l’organe délibérant qu’est le CSP, le compte-rendu des séances est supprimé, au profit du procès-verbal. De plus, la liste des délibérations examinées pendant les séances est à votre disposition, dans l’attente de la validation du procès-verbal qui intervient à la séance suivante.
Procès-verbaux
Listes des délibérations examinées
Délibérations
> Compte-rendus du Conseil de Développement Territorial <
Années précédentes
2023
Retrouvez les procès-verbaux et délibérations dans le widget PubliAct ci-dessus (pensez à cocher « Archivé » dans le menu « Filtres » à gauche).
Débat d’orientation budgétaire 2023 du 21 mars 2023
Conférence des Maires 2023
Support de présentation, Compte-rendu
2022
Comité Syndical du Pôle
Procès-verbaux du CSP
3 février, 10 mars, 14 avril, 29 avril, 26 juillet, 11 octobre, 5 décembre, 20 décembre
Procès-verbaux du Bureau du CSP
26 janvier, 17 février, 7 avril, 9 juin, 7 juillet, 11 octobre, 5 décembre, 20 décembre
Conférence des Maires 2022 (sur 2020 et 2021)
2021
Comptes-rendus du CSP
6 avril, 8 juin, 14 septembre, 18 novembre, 22 décembre
Comptes-rendus du Bureau du CSP
10 mai, 25 mai, 7 septembre, 10 novembre, 15 décembre
2020
Comptes-rendus du CSP
27 janvier, 5 mars, 6 juillet, 24 septembre, 13 octobre, 17 décembre
Comptes-rendus du Bureau du CSP
11 décembre
2019
Comptes-rendus du CSP
23 janvier, 11 avril, 12 juin, 5 août, 15 octobre, 18 décembre
Comptes-rendus du Bureau du CSP
2 décembre
Conférence des Maires 2019 (PPT)
Conférence des Maires 2019 (livrable)
2018
Comptes-rendus du CSP
10 avril, 12 juillet, 27 septembre, 5 décembre
2017
Comptes-rendus du CSP
2 janvier, 16 février, 18 avril, 7 juin, 12 juillet, 9 novembre, 18 décembre