Années précédentes
Procès-verbaux & délibérations
Retrouvez ici les délibérations et procès-verbaux du Comité Syndical du Pôle (assemblée plénière et bureau), ainsi que du Conseil de Développement Territorial (assemblée plénière et bureau).
PROCÈS-VERBAUX 2023
Depuis la loi du 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions s’appliquent en matière de publicité des actes des collectivités.
Aussi, pour l’organe délibérant qu’est le CSP, le compte-rendu des séances est supprimé, au profit du procès-verbal. De plus, la liste des délibérations examinées pendant les séances est à votre disposition, dans l’attente de la validation du procès-verbal qui intervient à la séance suivante.
Comité Syndical du Pôle
Liste des délibérations examinées par le CSP
22 février
Délibérations examinées par le CSP
En attente délibérations du 22 février
Procès-verbaux du CSP
En attente de validation : 22 février
– – – – – – – – – – – – – – – – –
Liste des délibérations examinées par le Bureau du CSP
22 février
Procès-verbaux du Bureau du CSP
En attente de validation : 22 février
– – – – – – – – – – – – – – – – –
Conférence des Maires du 11 février 2023
Support de présentation, Compte-rendu
Conseil de Développement Territorial
Comptes-rendus du CDT
Comptes-rendus du bureau du CDT
COMPTES-RENDUS ET PROCÈS-VERBAUX 2022
Comité Syndical du Pôle
Liste des délibérations examinées par le CSP
26 juillet, 11 octobre, 5 décembre, 20 décembre
Délibérations examinées par le CSP
26 juillet, 11 octobre, 5 décembre
Procès-verbaux du CSP
3 février, 10 mars, 14 avril, 29 avril, 26 juillet, 11 octobre, 5 décembre, 20 décembre
– – – – – – – – – – – – – – – – –
Liste des délibérations examinées par le Bureau du CSP
7 juillet, 11 octobre, 5 décembre, 20 décembre
Procès-verbaux du Bureau du CSP
26 janvier, 17 février, 7 avril, 9 juin, 7 juillet, 11 octobre, 5 décembre, 20 décembre
– – – – – – – – – – – – – – – – –
Conférence des Maires du 12 mai 2022 (sur 2020 et 2021)
Conseil de Développement Territorial
Comptes-rendus du CDT
28 mars, 12 avril, 24 mai, 4 juillet, 13 décembre
Comptes-rendus du bureau du CDT
COMPTES-RENDUS 2021
Comité Syndical du Pôle
Comptes-rendus du CSP
6 avril, 8 juin, 14 septembre, 18 novembre, 22 décembre
Comptes-rendus du bureau du CSP
10 mai, 25 mai, 7 septembre, 10 novembre, 15 décembre
Conseil de Développement Territorial
Comptes-rendus du CDT
12 mai, 14 décembre
COMPTES-RENDUS 2020
Comité Syndical du Pôle
Comptes-rendus du CSP
27 janvier, 5 mars, 6 juillet, 24 septembre, 13 octobre, 17 décembre
Comptes-rendus du bureau du CSP
11 décembre
Conseil de Développement Territorial
Comptes-rendus du CDT
10 février, 15 juin, 21 septembre
Comptes-rendus du bureau du CDT
28 février
COMPTES-RENDUS 2019
Comité Syndical du Pôle
Comptes-rendus du CSP
23 janvier, 11 avril, 12 juin, 5 août, 15 octobre, 18 décembre
Comptes-rendus du bureau du CSP
2 décembre
Conférence des Maires 2019 (PPT)
Conférence des Maires 2019 (livrable)
Conseil de Développement Territorial
Comptes-rendus du CDT
29 janvier, 19 mars, 28 mai, 1 octobre, 10 décembre
Comptes-rendus du bureau du CDT
29 janvier
COMPTES-RENDUS 2018
Comité Syndical du Pôle
Comptes-rendus du CSP
10 avril, 12 juillet, 27 septembre, 5 décembre
Comptes-rendus du bureau du CSP
Conseil de Développement Territorial
Comptes-rendus du CDT
6 mars, 22 mai, 25 septembre, 6 novembre
Comptes-rendus du bureau du CDT
COMPTES-RENDUS 2017
Comité Syndical du Pôle
Comptes-rendus du CSP
2 janvier, 16 février, 18 avril, 7 juin, 12 juillet, 9 novembre, 18 décembre
Comptes-rendus du bureau du CSP
Conseil de Développement Territorial
Comptes-rendus du CDT
21 février, 4 avril, 23 mai, 28 septembre
Comptes-rendus du bureau du CDT