Procès-verbaux & délibérations

Retrouvez ici les délibérations et procès-verbaux du Comité Syndical du Pôle (assemblée plénière et bureau), ainsi que du Conseil de Développement Territorial (assemblée plénière et bureau).

Depuis le 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions s’appliquent en matière de publicité des actes des collectivités.
Aussi, pour l’organe délibérant qu’est le CSP, le compte-rendu des séances est supprimé, au profit du procès-verbal. De plus, la liste des délibérations examinées pendant les séances est à votre disposition, dans l’attente de la validation du procès-verbal qui intervient à la séance suivante.

Années précédentes

2023

Comité Syndical du Pôle

Retrouvez les procès-verbaux et délibérations dans le widget PubliAct ci-dessus (pensez à cocher « Archivé » dans le menu « Filtres » à gauche).

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Débat d’orientation budgétaire 2023 du 21 mars 2023

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Conférence des Maires du 11 février 2023
Support de présentation, Compte-rendu

Conseil de Développement Territorial

Comptes-rendus du CDT

27 juin 2023

25 avril 2023

23 mars 2023

9 mars 2023

Élections membres 20-22 février 2023

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Comptes-rendus du Bureau du CDT

2022

Comité Syndical du Pôle

Procès-verbaux du CSP
3 février, 10 mars, 14 avril, 29 avril, 26 juillet, 11 octobre, 5 décembre, 20 décembre

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Procès-verbaux du Bureau du CSP
26 janvier, 17 février, 7 avril, 9 juin, 7 juillet, 11 octobre, 5 décembre, 20 décembre

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Conférence des Maires du 12 mai 2022 (sur 2020 et 2021)

Compte-rendu, Diaporama de présentation, Livrable

Conseil de Développement Territorial

Comptes-rendus du CDT
28 mars, 12 avril, 24 mai, 4 juillet, 13 décembre

Comptes-rendus du bureau du CDT

2021

Comité Syndical du Pôle

Comptes-rendus du CSP
6 avril, 8 juin, 14 septembre, 18 novembre, 22 décembre

Comptes-rendus du bureau du CSP
10 mai, 25 mai, 7 septembre, 10 novembre, 15 décembre

Conseil de Développement Territorial

Comptes-rendus du CDT
12 mai, 14 décembre

Comptes-rendus du bureau du CDT
26 mars, 23 juin

2020

Comité Syndical du Pôle

Comptes-rendus du CSP
27 janvier, 5 mars, 6 juillet, 24 septembre, 13 octobre, 17 décembre

Comptes-rendus du bureau du CSP
11 décembre

Conseil de Développement Territorial

Comptes-rendus du CDT
10 février, 15 juin, 21 septembre

Comptes-rendus du bureau du CDT
28 février

Assises des Associations 2020

2019

Conseil de Développement Territorial

Comptes-rendus du CDT
29 janvier, 19 mars, 28 mai, 1 octobre, 10 décembre

Comptes-rendus du bureau du CDT
29 janvier

Assises des Associations 2019

2018

Comité Syndical du Pôle

Comptes-rendus du CSP
10 avril, 12 juillet, 27 septembre, 5 décembre

Comptes-rendus du bureau du CSP

Conférence des Maires 2018

Conseil de Développement Territorial

Comptes-rendus du CDT
6 mars, 22 mai, 25 septembre, 6 novembre

Comptes-rendus du bureau du CDT

Assises des Associations 2018

2017

Comité Syndical du Pôle

Comptes-rendus du CSP
2 janvier, 16 février, 18 avril, 7 juin, 12 juillet, 9 novembre, 18 décembre

Comptes-rendus du bureau du CSP

Conférence des Maires 2017

Conseil de Développement Territorial

Comptes-rendus du CDT
21 février, 4 avril, 23 mai, 28 septembre

Comptes-rendus du bureau du CDT

Assises des Associations 2017